François Desmonts


De: François DESMONTS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000036251123(source JORF)
nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: François DESMONTS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000029359579(source JORF)
nomination
14 Août 201414/08/2014
De: François DESMONTS
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: François Desmonts
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentant des usagers
Industrie
Remplace:M. Christian Picard
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000020793536(source JORF)
nomination
26 Juin 200926/06/2009
De: Desmonts (François)
spécialiste des hôpitaux, radiologie : centre hospitalier de Cahors
Objet:
praticiens hospitaliers, à titre probatoire
dans les établissements suivants
duree="un an"
JORFTEXT000000363058(source JORF)
nomination
20 Juillet 199320/07/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.